Mentions légales
Éditeur du site
Brasserie Corto, brasserie artisanale.
12 rue des Brasseurs, 31000 Toulouse, France.
Courriel : contact@brasserie-corto.com
Numéro SIRET, forme juridique, capital social et numéro de TVA intracommunautaire à compléter par l'exploitant avant mise en ligne.
Licence de vente à emporter
La vente de boissons alcoolisées à emporter est exercée sous couvert d'une licence de vente à emporter (« petite licence à emporter » ou « licence à emporter » selon les groupes de boissons vendues), déclarée auprès de la mairie du lieu d'exploitation.
Numéro de licence et date de déclaration à compléter par l'exploitant.
Protection des mineurs
Conformément à l'article L.3342-1 du code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. L'accès au site est conditionné à une déclaration de majorité, et une date de naissance ainsi qu'une déclaration sur l'honneur sont demandées à la création du compte. Toute fausse déclaration engage la responsabilité de son auteur.
Consommation responsable
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Un éthylotest est proposé à la vente dans le parcours d'achat. Pour toute question sur votre consommation : alcool-info-service.fr (0 980 980 930, appel non surtaxé).
Hébergement
Nom, raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur à compléter par l'exploitant.
Données personnelles
Les informations collectées (identité, adresse, téléphone, adresse e-mail, date de naissance) servent uniquement à la gestion des comptes, des commandes et, si vous les avez acceptées, des notifications. Le détail des traitements, des durées de conservation et de vos droits figure dans la politique de confidentialité , depuis laquelle vous pouvez aussi télécharger vos données ou supprimer votre compte.
